Archives de la catégorie ‘audition’

non-cest-non-forage-pc3a9trole-gaz-de-schiste

Sans revenir sur la position du gouvernement, la ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal, affiche un discours plus ouvert que ses prédécesseurs sur le gaz de schiste.

Décidément, cela se confirme. L’arrivée au ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’Energie de Ségolène Royal signe une petite détente sur le sujet du gaz de schiste. Auditionnée ce mercredi 14 mai par les commissions du développement durable et des affaires économiques du Sénat, la ministre a longuement fait l’éloge des énergies renouvelables, de l’efficacité énergétique et de leurs importances pour l’économie française.

Interrogée sur le gaz de schiste, elle affirme aussi: « Tant que les technologies n’auront pas évolué, tant qu’on aura à faire à la fracturation hydraulique, il n’y aura pas d’exploitation. Après si la technologie évolue, on verra ».

Pour en savoir plus http://www.usinenouvelle.com/article/segolene-royal-plus-souple-sur-le-gaz-de-schiste.N262441

barbierANcom-300x197

Rapporteur : M.Frédéric Barbier

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.5362 Cette vidéo peut être visionnée jusqu’au 14/02/2015

Pour en savoir plus :

Gaz de schiste : le député Frédéric Barbier plaide pour un soutien aux énergo-intensifs
https://bastagazales.fr/2014/04/30/gaz-de-schiste-le-depute-frederic-barbier-plaide-pour-un-soutien-aux-energo-intensifs/

Gaz de schiste : « Il ne faut pas s’interdire la recherche »
https://bastagazales.fr/2014/04/30/gaz-de-schiste-il-ne-faut-pas-sinterdire-la-recherche/

Le gaz de schiste ne change pas la donne énergétique en Europe

https://bastagazales.fr/2014/02/13/le-gaz-de-schiste-ne-change-pas-la-donne-energetique-en-europe/

L’exploitation du gaz de schiste en Europe n’en vaut pas la chandelle selon un rapport parlementaire qui reste toutefois favorable à de la recherche

https://bastagazales.fr/2014/05/01/lexploitation-du-gaz-de-schiste-en-europe-nen-vaut-pas-la-chandelle-selon-un-rapport-parlementaire-qui-reste-toutefois-favorable-a-de-la-recherche/

La commission a auditionné, le mercredi 5 février 2014, M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels »

Pour prendre connaissance du compte rendu http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=a/compte-rendu-commissions/20140203/eco.html&idtable=a/compte-rendu-commissions/20140203/eco.html#toc4

Audition de la commission Code minier et du collectif Basta!Gaz Alès par le groupe de travail Code minier de la Commission Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire (CDDAT) de l’Assemblée Nationale

 Mercredi 18 Décembre 2013 à 14h15

Nous arrivons à 14h10 devant la salle d’audition de la Commission du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire (CDDAT), quand le groupe de travail termine l’audition de Monsieur Kucheida, président de l’association des communes minières de France qui défendait l’intéressement des collectivités territoriales à une fiscalité minière par la redevance.

http://home.nordnet.fr/~patricedelattre/pourquoi.htm
http://fr.wikipedia.org/wiki/Jean-Pierre_Kucheida

(suite…)

Le conseiller d’État, M. Tuot a remis, mardi 10 décembre 2013, ses travaux et ses propositions sur la refonte du code minier minier, au Ministre de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie, Philippe Martin et au Ministre du Redressement productif, Arnaud Montebourg.

Les arbitrages ministériels rendus, un projet de loi portant réforme du code minier sera présenté en Conseil des ministres au printemps 2014. Ensuite, le Parlement sera appelé à se prononcer sur ce projet de loi.

(suite…)

Sur l’invitation de Fabrice Verdier, député du Gard et président du groupe d’étude « Gaz de schiste » de l’assemblée nationale, les collectifs 07 et Basta!Gaz Alès ont été auditionnés le mardi 3 décembre à 9h30.

En voici un bref compte-rendu :

(suite…)

(suite…)